Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DR CHARCOT
Numéro de dépôt :
1010558
Date de dépôt :
21/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Beauvais
Présentation de la marque DR CHARCOT
Déposée le 21 février 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE BROSSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Beauvais), la marque française « DR CHARCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DR CHARCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DR CHARCOT est expirée depuis le 21 février 1987.
SOCIETE GENERALE DE BROSSERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017